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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY
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KIT COFAM BIPV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT COFAM BIPV
COFAM ENERGY , SARL

Numéro de dépôt :
3827252
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
KIT COFAM BIPV de COFAM ENERGY

Présentation de la marque KIT COFAM BIPV

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KIT COFAM BIPV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY domicilié(e) 2 Route de Bu - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 385 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque KIT COFAM BIPV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT COFAM BIPV est expirée depuis le 29 avril 2021.

COFAM ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : COFAM ENERGY , HOP FLAM , KIT COFAM BACALU , COFAM / BOIS , COFAM , KIT COFAM LAMINATES


COFAM ENERGY , SARL - 2 Route de Bu - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 501385082


Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Rails métalliques, tôles d'acier, profilés métalliques, armatures métalliques pour la construction, charnières métalliques, charpentes métalliques, éclisses de rail, tuiles métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, rondelles en métal, plaques métalliques de calage, tous ces produits étant destinés à l'intégration en toiture de panneaux solaires ; kits métalliques d'intégration de panneaux solaires ; toitures métalliques auxquelles sont incorporés des panneaux solaires avec éléments de fixation et onduleur ;

Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïque), panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; dispositif et appareil électriques pour connecter un onduleur à un module solaire ; cellules photovoltaïques ;

Bagues d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité ; bourrelets d'étanchéité ; matières isolantes ; isolants ; bandes isolantes ; matières à calfeutrer et à isoler ;

Toitures non métalliques auxquelles sont incorporés des panneaux photovoltaïques avec éléments de fixation et onduleur ; revêtements d'étanchéité pour toitures ; rails non métalliques, profilés non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, charnières non métalliques, charpentes non métalliques, tuiles non métalliques, plaques et vis non métalliques de calage, tous ces produits étant destinés à l'intégration en toiture de panneaux solaires ;

Services de construction ; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, de capteurs solaires et de modules photovoltaïques ; information en matière de construction et notamment d'installation de panneaux solaires et d'isolation de toitures ; services d'isolation [étanchéité].